Modalités d’attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur aux commissaires de l’armée de terre, pour 2011.

CIRCULAIRE N° 76/DEF/DCSCA/BGC relative aux modalités d’attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur aux commissaires de l’armée de terre, pour 2011.

Du 12 avril 2010

Référence :

Instruction n° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 3 novembre 2008 (BOC N° 46 du 5 décembre 2008, texte 4. ; BOEM 311-0.2.2.2, 321.2, 332.1.2.1).

Référence de publication : BOC N°21 du 21 mai 2010, texte 44.

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