Du 19 février 2010
Référence :
Instruction n° 597/DEF/DCSSA/CH du 19 février 2010 (BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 14; BOEM 621-6.2).
Textes abrogés :
Circulaire n° 528/DEF/DCSSA/RH/RA du 11 janvier 2005 (BOC, 2005, p. 254. ; BOEM621-6.2).
Circulaire n° 14648/DEF/DCSSA/RH/AU du 13 septembre 2005 (BOC, 2005, p. 6321. ;BOEM 621-6.2).
Circulaire n° 4503/DEF/DCSSA/RH/AU du 13 mars 2007 (BOC N° 21 du 10 septembre2007, texte 16.).
Circulaire n° 1401/DEF/DCSSA/RH/AU du 29 janvier 2008 (BOC N° 19 du 23 mai 2008,texte 14.).
Circulaire n° 1362/DEF/DCSSA/RH/AU du 26 janvier 2009 (BOC N° 11 du 6 mars 2009,texte 29.).
Référence de publication : BOC N°21 du 21 mai 2010, texte 41.
Préambule.
L’instruction citée en référence fixe les modalités d’évaluation, de notation et d’avancement d’échelon desaumôniers militaires de l’armée professionnelle et de la réserve opérationnelle.
En application des dispositions de cette instruction, la présente circulaire a pour but de préciser les modalitésde notation et d’évaluation de ces aumôniers et de déterminer, pour l’année 2010, les autorités habilitées à se prononcer sur les supports réservés à cet effet.