Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur)

Commission de la défense nationale et des forces armées

Mardi 20 mars 2018

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 58

Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président

La séance est ouverte à quatorze heures.

La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).

Suivant l’avis du président-rapporteur, la commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après:

La séance est levée à quatorze heures cinq.

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Membres présents ou excusés

Présents. – M. Thibault Bazin, M. Olivier Becht, M. Christophe Blanchet, M. Ian Boucard, M. Jean-Jacques Bridey, M. Philippe Chalumeau, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Marianne Dubois, M. M’jid El Guerrab, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, M. Loïc Kervran, Mme Anissa Khedher, M. Fabien Lainé, M. Jacques Marilossian, M. Joaquim Pueyo, Mme Nicole Trisse, M. Patrice Verchère, M. Charles de la Verpillière

Excusés. – M. Bruno Nestor Azerot, M. Florian Bachelier, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. Luc Carvounas, M. André Chassaigne, M. Stéphane Demilly, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, M. Marc Fesneau, M. Jean-Michel Jacques, M. Jean-Christophe Lagarde, M. François de Rugy, Mme Sabine Thillaye

Source: Assemblée nationale