Assemblée nationale. Commissions et organes de contrôle

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018

1. Réunions (extraits)

Mardi 20 mars 2018

Commission de la défense :
A 14 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
– loi de programmation militaire 2019 à 2025 et diverses dispositions intéressant la défense (amendements, art. 88).

Mercredi 28 mars 2018

Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
– nomination d’un rapporteur ;
– carte du combattant soldats engagés en Algérie (n° 232) (rapport).

2. Ordre du jour prévisionnel (Extraits)

Jeudi 29 mars 2018

A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
– audition de Mme Claire Landais, Secrétaire générale à la défense et à la sécurité nationales (SGDSN), avec M. Pascal Bolot, directeur de la protection et de la sécurité de l’Etat (DPSE).
A 10 h 45 (salle 6237, Développement durable) :
– audition de Mme Régine Engström, secrétaire générale et haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, accompagnée de son adjoint, M. Mario Pain.
A 14 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
– audition à huis clos de M. le général Pierre-Yves Cormier, commandant du commandement spécial pour la sécurité nucléaire (COSSEN).
A 16 heures (salle 6237, Développement durable) :
– audition à huis clos de M. le général François Gieré, commandant la direction des opérations et de l’emploi.

A 11 h 30 (salle de la commission) :
– audition, à huis clos, du Général de brigade Thierry Cailloz, direction générale de la Gendarmerie nationale, direction de l’Opération et de l’emploi, sous-direction de la Défense, de l’ordre public et de la protection.

Mercredi 4 avril 2018

Commission de la défense :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
– audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du CNES.

Source: JORF n°0066 du 20 mars 2018 texte n° 70

 

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