Suivi et contrôle de l’aptitude à servir du personnel militaire (Modificatif)

INSTRUCTION N° 467/DEF/DCSSA/AST/AME modifiant l’instruction n° 1700/ DEF/ DCSSA /AST / AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l’aptitude à servir du personnel militaire.

Du 15 mars 2010

Précédent Modificatif :

Instruction n° 1852/DEF/DCSSA/AST/AME du 10 septembre 2008 (BOC n° 39 du 17 octobre 2008, texte 14.).

Texte modifié :

Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 (BOC, 2002, p. 1319. ; BOEM 620-4.1.2.2) modifiée.

Référence de publication : BOC N°21 du 21 mai 2010, texte 8.