INSTRUCTION N° 566/ARM/DGA/DO/UM_TER relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management « Opérations d’armement terrestres » de la direction des opérations.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management « opérations d’armement terrestres ».

INSTRUCTION N° 566/ARM/DGA/DO/UM_TER relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management « Opérations d’armement terrestres » de la direction des opérations.

Du 5 février 2018

NOR A R M A 1 8 5 0 1 8 0 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

c) Instruction n° 560/ARM/DGA/DO/SDAQ/GO du 15 janvier 2018 (BOC n° 05 du 8 février 2018, texte 5 ; BOEM 700.2.2.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 566/DEF/DGA/DO/UM_TER du 5 février 2014 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 3 ; BOEM 700.2.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.2.2.2

Référence de publication : BOC n° 8 du 1^er mars 2018, texte 4.