ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 13 août 2013 fixant la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels ».

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 13 août 2013 fixant la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle.

 

Du 22 décembre 2017

NOR A R M L 1 7 5 2 7 3 1 A


Texte modifié :

Arrêté du 13 août 2013 (BOC N° 44 du 18 octobre 2013, texte 11 ; BOEM 421.2.1).

Référence de publication : BOC n° 6 du 15 février 2018, texte 10.

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