DÉCISION N° 95/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment multi-missions « Bougainville » par la ville de Fakarava (Tuamotu).

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 95/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment multi-missions « Bougainville » par la ville de Fakarava (Tuamotu).

 

Du 26 janvier 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 0 9 0 S


Références :

Note-circulaire n° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 (BOC, p. 2703 ; BOEM 141.7, 470-0.2.8) modifié.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 141.7, 470-0.2.8

Référence de publication : BOC n° 6 du 15 février 2018, texte 8.

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