INSTRUCTION N° 13013/ARM/RH-AT/PRH/OFF relative au diplôme technique de l’enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13013/ARM/RH-AT/PRH/OFF relative au diplôme technique de l’enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l’armée de terre.

Du 3 janvier 2018

NOR A R M T 1 8 5 0 0 3 9 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, 4 – Le personnel militaire.

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Arrêté du 16 août 2017 (JO n° 201 du 29 août 2017, texte n° 8 ; signalé au BOC n° 37/2017 ; BOEM 200.3.1).

Instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 7 ; BOEM 562.6.1).

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 (BOC n° 12 du 7 mars 2014, texte 4 ; BOEM 640.3.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

À compter du 1er mai 2018 : instruction n° 13013/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 2 octobre 2017 (BOC n° 46 du 9 novembre 2017, texte 8 ; BOEM 640.3.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 640.3.3.2

Référence de publication : BOC n° 05 du 8 février 2018, texte 8.