DÉCISION N° 24/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et du fanion du bâtiment de soutien et d’assistance hauturière « Loire ».

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 24/ARM/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et du fanion du bâtiment de soutien et d’assistance hauturière « Loire ».

 

Du 11 janvier 2018

NOR A R M B 1 8 5 0 0 1 5 S


Références :

Circulaire n° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3147 ; BOEM 141.6).

Lettre n° 20/2017/LRE A/SG/NP du 2 novembre 2017(n.i BO).

Lettre n° 500077/ARM/SGA/DPMA/SHD/DHS/DSD du 5 janvier 2018 (n.i BO).

Transmission n° 0-29512-2017/ALFAN du 23 novembre 2017 (n.i BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 141.6

Référence de publication : BOC n° 4 du 1er février 2018, texte 17.

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