INSTRUCTION N° 2023/ARM/EMM/ORT relative à l’organisation et au fonctionnement du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – règlementation – transformation ».

INSTRUCTION N° 2023/ARM/EMM/ORT relative à l’organisation et au fonctionnement du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.

Du 27 décembre 2017

NOR A R M B 1 7 5 2 6 5 6 J

Références :

a) Arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 (BOC N° 40 du 30 septembre 2011, texte 23 ; BOEM 142.1) modifié.

b) Arrêté du 27 avril 2014 (JO n° 115 du 18 mai 2014, texte n° 13 ; signalé au BOC 35/2014 ; BOEM 110.3.3.1, 112.2) modifié.

c) Instruction générale n° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 (BOC N° 32 du 6 août 2010, texte 8 ; BOEM 112.3, 140.1) modifié.

d) Instruction n° 24/ARM/EMM/ORG du 26 juillet 2017 (BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 9 ; BOEM 112.3.3, 480.1.1).

e) Décision du 3 août 2017 (n.i. BO ; JO n° 182 du 5 août 2017, texte n° 14).

f) Protocole direction générale de l’armement – état-major de la marine n° 0-2633-2012/DEF/EMM/MGM du 2 février 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 0-8419-2012/DEF/EMM/ROJ du 10 juillet 2012 (BOC N° 39 du 7 septembre 2012, texte 7 ; BOEM 480.1.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 480.1.2

Référence de publication : BOC n° 4 du 1^er février 2018, texte 13.