CIRCULAIRE N° 519162/ARM/EMAT/CDEC/DEMS-TERRE relative à la formation d’état-major et à l’attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur en 2018.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : centre de doctrine et d’enseignement du commandement ; division de l’enseignement militaire supérieur-terre.

CIRCULAIRE N° 519162/ARM/EMAT/CDEC/DEMS-TERRE relative à la formation d’état-major et à l’attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur en 2018.

Du 21 décembre 2017

NOR A R M T 1 7 5 2 6 1 6 C

Références :

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 210-0.2.1, 711.2.3.2.1) modifié.

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Arrêté du 30 mars 2011 (BOC N° 15 du 15 avril 2011, texte 10 ; BOEM 131.2.2.2.2.2, 210-0.1.1) modifié.

Arrêté du 27 mai 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 3 ; BOEM 210-0.2, 220.2, 631.5.2) modifié.

Texte abrogé :

Circulaire n° 519162/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 30 novembre 2016 (BOC n° 59 du 29 décembre 2016, texte 2).

Référence de publication : BOC n° 3 du 25 janvier 2018, texte 12.