CIRCULAIRE N° 2655/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme par examen des dossiers sur titres ou par équivalences en 2018.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières » ; section « personnel militaire ».

CIRCULAIRE N° 2655/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme par examen des dossiers sur titres ou par équivalences en 2018.

Du 6 décembre 2017

NOR A R M E 1 7 5 2 3 7 0 C

Références :

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Instruction n° 2399/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 27 octobre 2017 (BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 8 ; BOEM 503.1.3.5).

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2015 (BOC n° 20 du 7 mai 2015, texte 3 ; BOEM 503.1.3.1).

Référence de publication : BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 12.