INSTRUCTION N° 600/ARM/EMA/ESMG/CDA relative à l’organisation et au fonctionnement de l’état-major des armées.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général » ; pôle « commandement des armées ».

INSTRUCTION N° 600/ARM/EMA/ESMG/CDA relative à l’organisation et au fonctionnement de l’état-major des armées.

Du 24 octobre 2017

NOR A R M E 1 7 5 2 2 7 9 J

Références :

a) Code de la défense – Partie réglementaire 3. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle, notamment les articles R*3121-1, D3121-20, D3121-21, D3121-22, D3121-23, D3121-24.

b) Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

c) Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2.2) modifié.

d) Arrêté du 20 mars 2015 (JO n° 80 du 4 avril 2015, texte n° 32 ; signalé au BOC 17/2015 ; BOEM 110.3.1.2) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 600/DEF/EMA/ESMG/CDA du 22 avril 2015 (BOC n° 24 du 28 mai 2015, texte 9 ; BOEM 110.3.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.1.2

Référence de publication : BOC n° 52 du 21 décembre 2017, texte 7.