DÉCISION N° 1853/ARM/CEMM portant attribution de noms de baptême de remorqueurs 10 tonnes.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 1853/ARM/CEMM portant attribution de noms de baptême de remorqueurs 10 tonnes.

 

Du 24 novembre 2017

NOR A R M B 1 7 5 2 3 0 5 S


Références :

Instruction n° 807/EMM/CAB du 5 décembre 1985 (BOC, p. 7315 ; BOEM 141.6) modifiée.

Fiche n° 1749/ARM/EMM/BPROG/SURF du 30 octobre 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 470-0.2.8

Référence de publication : BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 9.

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