INSTRUCTION N° 1/ARM/EMM/MDR/ENV relative à l’application de la réglementation et à l’organisation de la marine nationale en matière de maîtrise du risque d’atteinte à l’environnement.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maîtrise des risques ».

INSTRUCTION N° 1/ARM/EMM/MDR/ENV relative à l’application de la réglementation et à l’organisation de la marine nationale en matière de maîtrise du risque d’atteinte à l’environnement.

 

Du 27 juillet 2017

NOR A R M B 1 7 5 2 2 1 8 J


Référence :

Voir annexe I.

Pièce(s) Jointe(s) :

Cinq annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 1/DEF/EMM/MDR/ENV du 19 septembre 2008 (BOC N° 4 du 23 janvier 2009, texte 7 ; BOEM 403.1.1, 801-1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 125.1403.1.1801-1

Référence de publication : BOC n° 49 du 30 novembre 2017, texte 11.

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