Du 6 avril 2010
Références :
a) Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2).
b) Arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 34. ; BOEM 323.3.1).
c) Instruction n° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 (BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 25. ; BOEM 327.1.2) modifiée.
d) Instruction n° 503/DEF/DPMM/2/ASC du 6 janvier 2009 (BOC N° 7 du 6 février 2009, texte 19. ; BOEM 323.3.2).
e) Instruction n° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 23 février 2009 (BOC N° 13 du 5 mai 2009, texte 14. ; BOEM 324.3).
f) Instruction n° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juin 2009 (BOC N° 22 du 26 juin 2009, texte 14. ; BOEM 324.3).
g) Instruction n° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre 2009, texte 12. ; BOEM 323.3.5.1).
h) Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 17 janvier 2008 (BOC N° 07 du 22 février 2008, texte 5. ; BOEM 323.3.4).
i) Décision n° 281/DEF/EMM/PL/EMC du 30 mars 1999 (BOC, p. 2324. ; BOEM 323.3.6).
Textes abrogés :
a) Instruction n° 1291/DEF/DPMM/2/E du 3 septembre 1999 (BOC, p. 4261. ; BOEM 323.3.6).
b) Instruction n° 225/DEF/DPMM/2/RA du 24 février 2003 (BOC, p. 2363. ; BOEM 323.3.3).
c) Circulaire n° 880/DEF/DPMM/2/E du 13 juillet 1994 (BOC, p. 2849. ; BOEM 323.3.2) modifiée.
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 323.3.2
Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 32.
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La présente instruction définit les modalités de gestion particulières à certaines spécialités et constituant des exceptions au corpus réglementaire commun. Il s’agit :
– des marins destinés à servir dans les ateliers des services logistiques de la marine (SLM) ;
– des plongeurs démineurs (PLONG) ;
– des musiciens de la flotte (MUSIF), destinés à servir dans les musiques des équipages de la flotte ;
– des sportifs de haut niveau de la marine nationale (SPOR HN).
Les dispositions communes aux autres filières ne sont pas reprises.