ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 août 2014 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de l’armée de l’air.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 août 2014 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de l’armée de l’air.

https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Du 11 octobre 2017

NOR A R M L 1 7 5 2 1 1 8 A

Pièce(s) Jointe(s) :
Une annexe.

Précédent Modificatif :

Arrêté du 12 septembre 2016 (BOC n° 51 du 10 novembre 2016, texte 8).

Texte modifié :

Arrêté du 18 août 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 15 ; BOEM 110.3.4.1, 610.1) modifié.

Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 20

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