DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « politique des ressources humaines ».
INSTRUCTION N° 0-35460-2017/ARM/DPMM/PRH relative aux normes médicales d’aptitude d’admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l’aéronautique navale.
Du 13 novembre 2017
NOR A R M B 1 7 5 2 1 6 4 J
Références :
Arrêté du 21 mai 2012 (JO n° 136 du 13 juin 2012, texte n° 20 ; signalé au BOC 36/2012 ; BOEM 220.2).
Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ; signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 510-4.1.1).
Arrêté du 18 juillet 2014 (JO n° 221 du 24 septembre 2014, texte n° 24 ; signalé au BOC 49/2014 ; BOEM 220.2).
Arrêté du 18 juillet 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 13 ; BOEM 222.1.5, 510-4.1.6).
Instruction n° 800/DEF/DCSSA/AST/AME du 20 février 2008 (BOC N° 14 du 11 avril 2008, texte 9 ; BOEM 510-4.1.2.2) modifiée.
Instruction n° 0-10304-2017/DEF/DPMM/PRH du 21 mars 2017 (BOC n° 22 du 24 mai 2017, texte 6 ; BOEM 480.2.4, 510-4.1.6.2).
Pièce(s) Jointe(s) :
Deux annexes.
Texte abrogé :
Instruction n° 0-2653-2014/DEF/DPMM/PRH du 5 mars 2014 (BOC n° 16 du 4 avril 2014, texte 9 ; BOEM 480.2.4, 510-4.1.6.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 480.2.4, 510-4.1.6.2
Référence de publication : BOC n° 48 du 23 novembre 2017, texte 19.