Du 17 mars 2010
Références :
a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).
b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.
c) Instruction n° 557/DEF/DGA/DRH/BAG (n.i. BO).
d) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 9. BOEM 800.1.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.8.2
Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 10.
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La présente instruction précise les missions et l’organisation de la direction générale de l’armement (DGA)
Formation, organisme extérieur placé sous l’autorité de la sous-direction de la formation et des écoles de la direction des ressources humaines (DRH/SDFOR), selon les dispositions de l’article 77. de l’arrêté cité en référence b).