Bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 30 juillet 1987 et le 29 juillet 2003.

LISTE N° 2962/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 30 juillet 1987 et le 29 juillet 2003.

Du 10 mars 2010

Texte abrogé :

Liste n° 2792/DEF/EMM/SH/MAR/D du 30 novembre 1999 (BOC, 1999, p. 5375. ; BOEM 367.4 Titre IV – Gendramerie.3.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 367.3

Référence de publication : BOC N°20 du 12 mai 2010, texte 8.

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