ARRÊTÉ portant abrogation de texte.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale ».

ARRÊTÉ portant abrogation de texte.

https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Du 29 septembre 2017

NOR A R M T 1 7 5 1 9 4 6 A

Texte abrogé :

Arrêté du 21 septembre 2015 (BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 8 ; BOEM 420-0.6).

Référence de publication : BOC n° 45 du 2 novembre 2017, texte 5

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