INSTRUCTION N° 154/ARM/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la règlementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous direction des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques.

INSTRUCTION N° 154/ARM/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières.

Du 4 septembre 2017

NOR A R M S 1 7 5 1 8 3 3 J

Référence :

Instruction n° 311293/ARM/SGA/DRH-MD du 3 août 2017 (BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 2 ; BOEM 254-0.1.4).

Pièce(s) Jointe(s) :

Six annexes et un appendice.

Texte abrogé :

À compter du 1er novembre 2017 : Instruction n° 154/DEF/SGA/DRH-MD du 13 janvier 2017 (BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 5 ; BOEM 254-1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 254-1.1

Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 1.

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