CIRCULAIRE N° 503956/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT relative aux concours d’admission aux écoles de formation spécialisées en application de l’article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre (recrutement 2019) et relative aux concours sur épreuves prévus à l’article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre parmi les sous-officiers (recrutement 2019).

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 503956/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT relative aux concours d’admission aux écoles de formation spécialisées en application de l’article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre (recrutement 2019) et relative aux concours sur épreuves prévus à l’article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre parmi les sous-officiers (recrutement 2019).

Du 6 octobre 2017

NOR A R M T 1 7 5 2 0 4 2 C

Références :

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 210-0.2.1, 711.2.3.2.1) modifié.

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 210-0.2.1, 220.1) modifié.

Arrêté du 15 juin 2011 (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 1 ; BOEM 210-1.1.1) modifié.

Arrêté du 15 juin 2011 (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 2 ; BOEM 210-1.1.1) modifié.

Instruction n° 693/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 10 avril 2015 (BOC n° 23 du 21 mai 2015, texte 8 ; BOEM 640.1, 640.1.6).

Instruction n° 694/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 2 mai 2017 (BOC n° 24 du 8 juin 2017, texte 7 ; BOEM 640.1, 640.1.4.3, 640.1.6).

Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 503956/DEF/RH-AT/SDR/CONCOURS/RDT du 16 novembre 2016 (BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 10).

Référence de publication : BOC n° 46 du 9 novembre 2017, texte 12.