BOCPP N° 22 du 26 mai 2003
– Arrêté n° 57 du 18 mars 2003 fixant la composition et le rôle de la commission supérieure du personnel non officier de la marine.
– 4e modificatif du 2 avril 2003 à l’instruction n° 139/DEF/DPMM/PA du 15 décembre 1998 (BOC, 1999, p. 474; BOEM 620-4*) relative aux examens pratiqués par le service de psychologie appliquée de la marine. Précédent(s) modificatif(s) : 1er octobre 2002 (BOC, p. 7518).
– 2e modificatif du 8 avril 2003 à l’instruction n» 168/DEF/DPMM/SICM/OFF du 1er février 2002 (BOC, p. 1295; BOEM 321) relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Précédent(s) modificatif(s) : 11 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 150).
– Instruction n » 458/DEF/DPMM/2/ASC du 9 avril 2003 relative à l’organisation de la spécialité de détecteur navigateur aérien.
– Instruction n° 459/DEF/DPMM/2/ASC du 9 avril 2003 relative à l’organisation de la spécialité d’électronicien de bord d’aéronautique.
– 8e modificatif du 22 avril 2003 à l’instruction n° 105/DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 (BOC, p. 2632; BOEM 323 et 620-4*) relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Précédent(s) modificatif(s) : 21 janvier 2003 (BOC, p. 1387).
– 2e modificatif du 22 avril 2003 à l’instruction n° 111/DEF/DPMM/SPAHMM du 15 novembre 2000 (BOC, p. 4984; BOEM 321, 323 et 620-4*) relative aux normes et conditions d’aptitude visuelle au quart en passerelle. Précédent(s) modificatif(s) : 16 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 200).
– 2e modificatif du 22 avril 2003 à la circulaire n» 505/DEF/DPMM/l/A du 17 mai 2001 (BOC, p. 2783; BOEM 321) relative à certaines dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement de contrat, d’admission dans un corps d’officier de carrière, de congé du personnel navigant, de droit à prime et pension de retraite. Précédent(s) modificatif(s) : 12 avril 2002 (BOC, p. 3152).
– Circulaire n° 386/DEF/DPMM/SICM/OFF du 24 avril 2003 relative à la préparation par correspondance des concours d’admission à l’école militaire de la flotte, en 2004.
– 1er modificatif du 24 avril 2003 à l’instruction n° 216/DEF/DPMM/FORM du 4 mars 2002 (BOC, p. 1688; BOEM 323) relative à la fonction d’officier NFS (niveau de formation supérieure).
– Arrêté n° 96 du 5 mai 2003 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
– Erratum du 9 mai 2003 à la convention du 25 novembre 1986 (BOC, 2002, p. 6442; BOEM 102-1) sur la protection des ressources naturelles et de l’environnement de la région du Pacifique Sud (ensemble une annexe), protocole de coopération dans les interventions d’urgence contre les incidents générateurs de pollution dans la région du Pacifique Sud et protocole sur la prévention de la pollution de la région du Pacifique Sud résultant de l’immersion de déchets (ensemble 4 annexes), faits à Nouméa.
BOCPP N° 20-21 du 19 mai 2003
– Circulaire n° 61/DEF/DPMM/l/RA du 27 février 2003 relative à la notation des officiers de la marine.
– Décision n° 171 du 1er avril relative à la condamnation du remorqueur de rade de 700 ch Palétuvier.
– Décision n° 173 du 1er avril 2003 relative à la condamnation du remorqueur de 700 ch Saule.
– Décision n° 158/DEF/EMM/OPL/EMPL du 11 avril 2003 relative à l’affectation du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré.
– 2e modificatif du 15 avril 2003 à la liste n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/D du 22 août 2002 (BOC, p. 6956; BOEM 367*) des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie et ayant acquis la qualité d’unité combattante, entre le 1er janvier 1992 à en cours. Précédent(s) modificatif(s) : 27 février 2003 (BOC, p. 2519).
– Décision n» 223/DEF/DCCM/OAG du 17 avril 2003 relative à la dissolution des services d’approvisionnement des ordinaires et constitution de services (ou section) « vivres restauration » dans les ports de Brest, Cherbourg et Toulon.
– Erratum du 25 avril 2003 à l’instruction n° 178/DEF/DPMM/2/ASC du 23 octobre 2002 (BOC, p. 7910; BOEM 323 et 675) relative à l’organisation de la spécialité d’hydrographe.
BOCPP N° 19 du 5 mai 2003
– Décision n° 172 du 1er avril 2003 relative à la condamnation du chaland de transport de matériel n° 12.
– Décision n° 174 du 1er avril 2003 relative à la condamnation du chaland automoteur releveur d’ancrages Tupa.
– Décision n° 175 du 1er avril 2003 relative à la condamnation du remorqueur de 1000 ch L’Utile.
– Décision n° 176 du 1er avril 2003 relative à la condamnation du remorqueur de 250 ch Alouette.
– Décision n° 178 du 1er avril 2003 relative à la condamnation de la vedette incendie Aber.
– Instruction n° 26/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 15 avril 2003 relative à la régularisation des avances sur frais de missions internationales hors zone euro.
– Instruction n° 218/DEF/DCCM/OAG du 15 avril 2003 relative à l’organisation et aux missions du centre administratif du commissariat de la marine.
– Décision n° 130/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 17 avril 2003 relative à la dissolution d’une formation autonome.
BOCPP N° 18 du 28 avril 2003
– Arrêté du 28 février 2003 modifiant l’arrêté du 16 janvier 2002 (BOC, p. 1647; BOEM 321) relatif aux conditions médicales d’aptitude exigées des candidats aux concours d’accès en première et en deuxième année de l’école navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine.
– 1er modificatif du 27 mars 2003 à l’instruction n° 322/DEF/DPMM/SICM/OFF du 26 juin 2001 (BOC, p. 3917; BOEM 321 et 327) relative au recrutement, à la scolarité et à l’administration des élèves en formation à l’école navale allemande, destinés à être recrutés comme officier de carrière de la marine nationale française.
– 3e modificatif du 2 avril 2003 à la circulaire n° 560/DEF/DPMM/l/PRA – 3659/DEF/DPMM/2/A du 5 juillet 1999 (BOC, p. 3473; BOEM 321 et 327) relative aux congés de reconversion et aux aides à la reconversion des militaires de la marine. Précédent(s) modificatif(s) : 20 novembre 2000 (BOC, p. 5083).
– 3e modificatif du 2 avril 2003 à l’instruction n° 99/DEF/DPMM/ASS du 13 janvier 1994 (BOC, p. 1355: BOEM 145) relative à l’organisation et au fonctionnement des foyers de la marine nationale. Précédent(s) modificatif(s) : 28 février 1996 (BOC. p. 1304).
– Décision n° 277/DEF/EMM/PL/ORA du 4 avril 2003 relative à la création de la formation Cherbourg cercles, sport et foyers.
– Décision n° 282/DEF/EMM/PL/ORA du 4 avril 2003 relative à la création de la formation Toulon cercles, sport et foyers.
– 1er modificatif du 7 avril 2003 à l’instruction n° 329/DEF/DCCM/PERS/FORM du 6 décembre 2002 (BOC, 2003. p. 127; BOEM 321), relative à la formation du cycle d’enseignement supérieur du premier degré pour les officiers relevant de la direction centrale du commissariat de la marine.
– Circulaire n° 370/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 7 avril 2003 fixant les prix officiels des denrées et le montant de l’indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er avril 2003.
– Circulaire n° 284/DEF/EMM/PL/ORA du 7 avril 2003 relative aux modalités de rédaction des conventions et des protocoles d’accord portant sur la réalisation de prestations ne relevant pas des missions spécifiques des armées.
– Erratum du 8 avril 2003 à la décision n° 3000/DEF/BOG/2 du 3 mars 2003 (BOC, p. 2381 ; BOEM 321) concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2004 (marine nationale).
BOCPP N° 17 du 21 avril 2003
– Arrêté du 27 février 2003 complétant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 (BO/M, p. 2765 ; BOEM 368) relatif à la codification des bénéfices de campagne des personnels militaires de l’armée de mer. Précédent(s) modificatif(s) : Arrêté du 11 janvier 2002 (BOC, p. 5742).
– Décision n° 106/DEF/EMM/PROG/SURF du 18 mars 2003 relative à l’entrée en armement définitif du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré.
– Instruction n° 5/DEF/DPMM/l/RA du 19 mars 2003 relative aux conditions d’application aux officiers de la marine de l’article 5 de la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975.
– Circulaire n° 321/DEF/DPMM/SICM/OFF du 21 mars 2003 relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2004.
– Décision n° 260/DEF/EMM/PL/ORA du 25 mars 2003 relative à la coordination dans le domaine de la sauvegarde maritime.
Instruction n° 196/DEF/DPMM/l/E du 26 mars 2003 relative à l’attribution du diplôme technique.
– 2e modificatif du 31 mars 2003 à l’instruction n° 30/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 27 novembre 1996 (BOC, p. 4921; BOEM 140) relative à l’organisation et au fonctionnement de la trésorerie des formations administratives de la marine. Précédent(s) modificatif(s) : 9 juillet 2002 (BOC, p. 5427).
– Notification du 4 avril 2003 d’abrogation d’un texte.
BOCPP N° 16 du 14 avril 2003
– Erratum du 6 mars 2003 à l’instruction n° 60/DEF/DPMM/2/RA du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 872; BOEM 323) relative à la notation du personnel non officier de la marine (hors majors).
– Arrêté du 12 mars 2003 portant organisation de l’état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d’état-major de la marine.
– Arrêté du 12 mars 2003 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine.
– Arrêté du 12 mars 2003 portant organisation en bureaux de l’état-major de la marine.
– Arrêté du 12 mars 2003 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine.
– 1er modificatif du 17 mars 2003 à l’instruction n° 682/DEF/DPMM/SICM/OFF du 3 décembre 2002 (BOC, p. 8331; BOEM 321) relative au concours d’admission sur titres en deuxième année de l’école navale et aux concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
– Instruction n° 13/DEF/DPMM/ASL du 17 mars 2003 relative à l’entraînement physique et sportif dans la marine.
– Décision n° 254/DEF/EMM/PL/ORA du 20 mars 2003 portant abrogation d’un texte.
– Instruction n° 229/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mars 2003 relative au régime d’habillement des officiers et élèves officiers servant sous contrat.
– Décision n° 238/DEF/EMM/OPL/STN du 21 mars 2003 relative à la mise en réserve spéciale de la vedette de 24 mètres Stellis.
– Instruction n° 234/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 25 mars 2003 relative au trousseau des élèves de l’école navale, recrutement interne, de l’école militaire de la flotte et des aspirants du corps des officiers spécialisés de la marine recrutés au choix.
– Instruction n° 235/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 25 mars 2003 relative au régime d’habillement du personnel intégré directement dans la réserve militaire.
– Instruction n° 236/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 26 mars 2003 relative au régime d’habillement des élèves ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes.
– Instruction n° 239/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 26 mars 2003 relative à la gestion des effets spéciaux destinés au personnel de la réserve opérationnelle de la marine nationale
BOCPP N° 15 du 7 avril 2003
– 1er modificatif du 13 février 2003 à l’instruction n° 50/DEF/DPMM/2/A du 22 février 2002 (BOC, p. 1547; BOEM 323) relative à la notation des majors (à jour de son erratum du 19 mars 2003).
– 1er modificatif du 11 mars 2003 à la circulaire n° 236/DEF/EMM/OPL/STN du 10 mai 1996 (BOC, p. 3019; BOEM 570-0) relative aux plans d’armement en moyens de soutien portuaire et en batellerie des directions de port, commandements de la marine, bases et services à terre.
– Instruction n° 80/DEF/DPMM/2/A du 13 mars 2003 relative à l’avancement des officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots.
– Instruction n° 216/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 mars 2003 relative au régime d’habillement des élèves de l’école navale.
– Instruction n° 217/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 mars 2003 relative au régime d’habillement du personnel des musiques des équipages de la flotte.
– 1er modificatif du 20 mars 2003 à l’instruction n° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 3 mai 2002 (BOC, p. 3759; BOEM 554-1) relative à l’habillement des volontaires aspirants de la marine nationale.
– Instruction n » 224/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 mars 2003 relative à l’habillement des stagiaires étrangers dans les écoles de formation d’officiers.
– Instruction n° 225/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 mars 2003 relative au régime d’habillement des marins pompiers.
– Instruction n° 226/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 mars 2003 relative au régime d’habillement des élèves d’activé du groupe des écoles du commissariat de la marine et du groupe écoles des affaires maritimes.
BOCPP N° 14 du 31 mars 2003
– Arrêté du 7 février 2003 abrogeant l’arrêté du 19 janvier 1990 (BOC, p. 510; BOEM 160*) portant création de traitements automatisés d’informations nominatives relatifs à la gestion informatique de l’annuaire téléphonique dans les organismes relevant du ministère de la défense (marine nationale).
– 1er modificatif du 24 février 2003 à l’instruction n° 354/DEF/DPMM/2/ASC du 4 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 119; BOEM 323) relative au niveau de formation supérieure et au niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine.
– 7e modificatif du 27 février 2003 à la liste n° 2792/DEF/SH/MAR/SAB du 30 novembre 1999 (BOC, p. 5375; BOEM 367*) des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 à en cours. Précédent(s) modificatif(s) : 22 août 2002 (BOC, p. 6949).
– 1er modificatif du 27 février 2003 à la liste n° 1882/DEF/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 (BOC, p. 6956; BOEM 367*) des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Yougoslavie entre le 1er janvier 1992 à en cours.
– Instruction n° 60/DEF/DPMM/1/RA du 27 février 2003 relative à la notation des officiers de la marine.
– Instruction n° 105/DEF/DPMM/SPAHMM du 4 mars 2003 relative à la mise en oeuvre de la cellule de soutien et d’intervention psychologique lors d’événements graves par le service de psychologie appliquée et d’hygiène mentale de la marine.
– Erratum de classement du 4 mars 2003 .
– Décision n° 153/DEF/CEMM du 12 mars 2003 relative au parrainage d’une unité de la marine nationale.
BOCPP N° 13 du 24 mars 2003
– Décision n° 122/DEF/EMM/OPL/EMPL du 6 février 2003 relative à l’affectation du patrouilleur de service public Arago (à jour de son erratum du 4 mars 2003).
– Décision n° 173/DEF/EMM/PL/ORA du 6 février 2003 relative à la dissolution de l’élément de force maritime du centre d’essais de la Méditerranée.
– 1er modificatif du 10 février 2003 à la circulaire n° 177/DEF/DPMM/2/ASC du 23 octobre 2002 (BOC, p. 7906; BOEM 321 et 324) relative à la liste des formations comportant des postes d’officiers mariniers à compétence sous-marine et à qualification » atomicien porte-avions nucléaire « .
– Instruction n° 111/DEF/DPMM/ASL du 13 février 2003 relative à l’organisation de la spécialité d’assistant de foyer.
– 1er modificatif du 20 février 2003 à l’instruction n° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 11 juillet 2002 (BOC, p. 5438; BOEM 554-1) relative au régime d’habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière.
– Instruction n° 225/DEF/DPMM/2/RA du 24 février 2003 relative à la qualification professionnelle des spécialistes d’atelier naval.
– Arrêté n° 37 du 25 février 2003 modifiant l’arrêté n° 261 du 11 décembre 2001 (BOC, 2002, p. 345; BOEM 323) relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l’avancement du personnel non officier de la marine.
– 1er modificatif du 25 février 2003 à la circulaire n° 448/DEF/DPMM/3/AC du 6 mai 2002 (BOC, p. 3767; BOEM 325) relative à la nomination au grade de quartier-maître de 1re classe.
– Liste n° 643/DEF/EMM/SH/MAR/D du 27 février 2003 des navires civils affrétés par la marine nationale ayant participé aux opérations menées à Suez du 30 octobre 1956 au 31 décembre 1956 et ayant acquis le titre d’unité combattante.
– Circulaire n° 3000/DEF/BOG/2 du 3 mars 2003 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2004 (marine nationale).
– Décision n° 139/DEF/EMM/OPL/EMPL du 3 mars 2003 relative à l’affectation du remorqueur côtier Buffle.
– Décision n° 148/DEF/CEMM du 4 mars 2003 relative à l’attribution de nom à un remorqueur côtier de 12 tonnes.
– Décision n° 149/DEF/CEMM du 5 mars 2003 relative à l’attribution de nom à des vedettes de la gendarmerie maritime.
BOCPP N° 12 du 17 mars 2003
– Circulaire n° 133/DEF/DPMM/SICM/OFF du 16 janvier 2003 relative au cours de préparation par correspondance aux concours d’admission en première année à l’école navale ouverts au personnel militaire de la marine, cycle 2003.
– 2e modificatif du 31 janvier 2003 à l’instruction n° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juillet 2001 (BOC, p. 4380; BOEM 113) relative à la désignation au commandement. Précédent(s) modificatif(s) : 3 juillet 2002 (BOC, p. 5875).
– Arrêté du 7 février 2003 modifiant l’arrêté du 19 janvier 2002 (BOC, p. 7501 ; BOEM 321) relatif aux concours d’admission en première année à l’école navale. Précédent(s) modificatif(s) ; Arrêté du 1er octobre 2002 (BOC, p. 7515).
– 1er modificatif du 11 février 2003 à l’instruction n° 311/DEF/DPMM/SICM/OFF du 11 avril 2002 (BOC, p. 3136; BOEM 321) relative aux concours d’admission en première année à l’école navale.
– Circulaire n° 304/DEF/DPMM/l/RA du 11 février 2003 relative à la notation des officiers de la marine en 2003.
– 2e modificatif du 12 février 2003 à l’instruction n° 20/DEF/DPMM/2/E du 2 mai 2002 (BOC, p. 3554; BOEM 324) relative à l’accès au cours du brevet supérieur des marins des équipages de la flotte dont la spécialité comporte un brevet d’aptitude technique et des marins pompiers de Marseille. Précédent(s) modificatif(s) : 21 octobre 2002 (BOC, p. 7905).
– Circulaire n° 149/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 février 2003 relative aux prix de nomenclature 2003 des articles d’habillement, de couchage et de pavillonnerie destinés aux unités et les prix des travaux de galonnage pour officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots.
BOCPP N° 11 du 10 mars 2003
– 2e modificatif du 10 janvier 2003 à l’instruction n° 350/DEF/EMM/OPL/STN du 5 juin 2001 (BOC, p. 3579; BOEM 570-0) relative aux armes d’infanterie de la marine. Précédent(s) modificatif(s) : 19 décembre 2001 (BOC, 2002, p. 877).
– Arrêté du 13 janvier 2003 modifiant l’arrêté du 6 juillet 2000 (BOC, p. 3439; BOEM 321 et 506) fixant pour la marine, la composition de la commission prévue à l’article 41 de la loi n° 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
– Arrêté du 10 janvier 2003 modifiant l’arrêté du 18 janvier 2002 (BOC, p. 879 ; BOEM 321) relatif aux concours d’admission en première année à l’école navale ouverts au personnel militaire de la marine. Précédent(s) modificatif(s) : Arrêté du 2 octobre 2002 (BOC, p. 7518).
– Décision n° 104/DEF/EMM/PROG/SURF du 14 février 2003 relative à l’entrée en armement définitif du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré.
– 1er modificatif du 17 février 2003 à l’instruction n° 25/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 25 novembre 2002 (BOC, p. 8220; BOEM 523-0) relative au fonds d’avances de la solde de la marine.
– Circulaire n° 31/DEF/DCCM/ADM/UNITES du18 février 2003 mettant en service le carnet des paiements de solde.
BOCPP N° 10 du 3 mars 2003
– Décision n° 15301 du 13 novembre 2002 relatif à la condamnation du remorqueur côtier Travailleur.
– Notification du 11 décembre 2002 d’abrogation d’un texte.
– Décision n° 16962 du 16 décembre 2002 relative à la condamnation du sous-marin Psyché.
– Décision n° 16963 du 16 décembre 2002 relative à la condamnation du porte-avions Clemenceau.
– Circulaire n° 196/DEF/DPMM/SICM/OFF du 4 février 2003 relative à la commission des épreuves sportives du concours d’admission sur titres en deuxième année de l’école navale, du concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et du concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine en 2003.
– Instruction n° 50/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 5 février 2003 relative à l’administration et à la comptabilité du matériel mobile en service, inscrit aux états d’allocation des matériels » rechanges » des formations utilisant l’application » SAGESS STOCKS » dans le cadre du projet » SIGLe « .
– Décision n° 187/DEF/EMM/OPL/STN du 6 février 2003 relative à la mise » en réserve spéciale » du pousseur P 4 Oursin.
– Décision n° 188/DEF/EMM/OPL/STN du 6 février 2003 relative à la mise » en réserve spéciale » du remorqueur de 700 ch Santal.
– Décision n° 189/DEF/EMM/OPL/STN du 6 février 2003 relative à la mise » en réserve spéciale » du pousseur P 3 Moule.
– Décision n° 190/DEF/EMM/OPL/STN du 6 février 2003 relative à la mise » en réserve spéciale » du transport de personnel Korrigan.
– Circulaire n° 212/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 7 février 2003 relative à la prime journalière d’habillement pour l’année 2003 pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière.
– Erratum du 17 février 2003 à la décision n° 110/DEF/EMM/OPL/STN du 8 janvier 2003 (BOC, p. 913; BOEM 570-0) portant affectation du remorqueur portuaire et côtier de 50 tonnes de traction Estérel.
BOCPP N° 9 du 24 février 2003
– Décision n° 110/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 30 janvier 2003 relative à la constitution d’une formation autonome.
BOCPP N° 8 du 17 février 2003
– Arrêté du 1er février 2002 portant création du comité directeur de l’océanographie militaire et du comité scientifique de l’océanographie militaire.
– Décision n° 151 du 7 janvier 2003 relative à la condamnation du Bugalet de 100 tonnes n° 25.
– 7e modificatif du 21 janvier 2003 à l’instruction n° 105/DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 (BOC, p. 2632; BOEM 323 et 620-4*) relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Précédent(s) modificatif(s) : 13 novembre 2002 (BOC, p. 8087).
– Instruction n° 102/DEF/DPMM/SDG du 21 janvier 2003 relative aux conditions d’obtention, modalités d’attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers.
– Circulaire n° 170/DEF/DPMM/SICM/OFF du 24 janvier 2003 relative au recrutement au choix d’un enseigne de vaisseau de deuxième classe sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine, dans la spécialité » commandement et services » en 2003.
– Erratum du 30 janvier 2003 à l’instruction n° 25/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 25 novembre 2002 (BOC, p. 8220; BOEM 523-0), relative au fonds d’avances de la solde de la marine.
BOCPP N° 7 du 10 février 2003
– Instruction n° 550/DEF/DPMM/l/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).
– Décision n° 108/DEF/EMM/OPL/EMPL du 17 janvier 2003 relative à l’affectation du bâtiment de soutien mobile Garonne.
Décision n° 109/DEF/CEMM du 17 janvier 2003 relative au parrainage d’un bâtiment de la marine nationale.
BOCPP N° 6 du 3 février 2003
– Arrêté n° 282 du 29 novembre 2002 portant abrogation d’un texte.
– Décision n° 402/DEF/CEMM du 18 décembre 2002 relatif au parrainage d’une unité de la marine nationale.
– 2e modificatif du 19 décembre 2002 à l’instruction n° 122/DEF/DPMM/3/CIT du 15 mars 2002 (BOC, p. 3098; BOEM 104*) portant organisation de la préparation militaire supérieure marine. Précédent(s) modificatif(s) : 28 octobre 2002 (BOC, p. 8077).
– Décision n° 855/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 20 décembre 2002 portant abrogation d’un texte.
– 1er modificatif du 8 janvier 2003 à l’instruction n° 22/DEF/DPMM/2/E du 4 juin 2002 (BOC, p. 4221 ; BOEM 324) relative au brevet supérieur adapté.
– Instruction n° 11/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 11 janvier 2003 relative à la mise en oeuvre de procédures formalisées de contrôle interne de l’administration au sein des formations de la marine relevant des autorités de commandement (à jour de son erratum du 16 janvier 2003).
– Arrêté du 15 janvier 2003 modifiant l’arrêté n° 267 du 4 novembre 2002 (BOC, p. 7692; BOEM 523-0) fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
BOCPP N° 5 du 27 janvier 2003
– 1er modificatif du 10 décembre 2002 à l’instruction n° 1259/DEF/DPMM/2/E du 2 juillet 2002 (BOC, p. 5418; BOEM 590) relative au classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale de marins des équipages de la flotte.
– Circulaire n° 545/DEF/DPMM/1/E du 12 décembre 2002 relative à la commission de sélection chargée de la répartition par spécialité des officiers de la marine issus de l’école d’application des officiers de marine.
– Instruction n° 768/DEF/DPMM/1/RA du 20 décembre 2002 relative à la notation des officiers de la marine.
– Circulaire n° 773/DEF/DPMM/1/RA du 20 décembre 2002 relative à la notation et au travail préparatoire à l’avancement des officiers de la marine.
– Instruction n° 60/DEF/DPMM/2/RA du 20 décembre 2002 relative à la notation du personnel non officier de la marine (hors majors).
– Instruction n° 89/DEF/DPMM/ASL du 20 décembre 2002 relative à la norme destinée à contrôler le niveau de préparation physique du marin.
– Instruction n° 101/DEF/DPMM/2/ASC du 6 janvier 2003 relative au changement de spécialité des marins des équipages de la flotte et des ports.
– Instruction n° 44/DEF/DPMM/SPAHMM du 6 janvier 2003 relative à l’ouverture, la circulation et l’archivage des livrets psychologiques du personnel militaire de la marine.
– Décision n° 108/DEF/EMM/OPL/STN du 8 janvier 2003 portant mise » en réserve spéciale » du bâtiment de soutien mobile Rhin.
– Décision n° 109/DEF/EMM/OPL/STN du 8 janvier 2003 portant affectation du remorqueur portuaire et côtier de 50 tonnes de traction Lubéron.
– Décision n° 110/DEF/EMM/OPL/STN du 8 janvier 2003 portant affectation du remorqueur portuaire et côtier de 50 tonnes de traction Estérel.
– Circulaire n° 119/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 9 janvier 2003 fixant les prix officiels des denrées et le montant de l’indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er janvier 2003.
– Circulaire n° 123/DEF/DCCM/PERS/MIL du 10 janvier 2003 relative au concours ouvert en 2003 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine, au grade de commissaire de 1re classe, de commissaires sous contrat.
BOCPP N° 4 du 20 janvier 2003
– 5e modificatif du 11 décembre 2002 à l’instruction n° 52/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 1998 (BOC, p. 2648; BOEM 140) relative à la conduite à tenir en cas d’événement grave ou important survenant dans une formation de la marine. Comptes rendus aux autorités gouvernementales et militaires. Précédent(s) modificatif(s) : 19 juin 2002 (BOC, p. 5235).
– Instruction n° 774/DEF/EMM/PL/ORA du 19 décembre 2002 relative à l’organisation et au fonctionnement des conseils d’enquête concernant les militaires de la marine.
– Instruction n° 422/DEF/DCCM/OAG du 20 décembre 2002 relative à la surveillance administrative et technique des organismes extérieurs du commissariat de la marine.
– Arrêté du 27 décembre 2002 modifiant l’arrêté du 18 novembre 1980 (BOC, p. 4170; BOEM 111*, 113 et 590) relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine. Précédent(s) modificatif(s) : Arrêté du 7 novembre 2002 (BOC, p. 7980).
– Circulaire n° 101/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 6 janvier 2003 relative au recrutement de musiciens de la flotte.
BOCPP N° 2-3 du 13 janvier 2003
– Décision n° 14800 du 31 octobre 2002 relative à la condamnation du remorqueur côtier Le Fort.
– Arrêté n° 289 du 3 décembre 2002 relatif à la politique de l’entraînement physique et sportif du personnel militaire de la marine.
– Arrêté n° 290 du 3 décembre 2002 relatif à la politique d’emploi du personnel militaire de la marine.
– Instruction n° 90/DEF/DPMM/2/SG du 4 décembre 2002 relative à l’emploi en métropole du personnel militaire non officier de la marine.
– 1er modificatif du 16 décembre 2002 à l’instruction n° 111/DEF/DPMM/SPAHMM du 15 novembre 2000 (BOC, p. 4984; BOEM 321, 323 et 620-4*) relative aux normes et conditions d’aptitude visuelle au quart en passerelle.
– Instruction n° 119/DEF/DPMM/SPAHMM du 16 décembre 2002 relative à l’aptitude médicale au service dans le personnel navigant de l’aéronautique navale.
BOCPP N° 1 du 1er janvier 2003
– Décision n° 13062 du 27 septembre 2002 portant condamnation du bâtiment d’expérimentation Ile d’Oléron.
– Décision n° 13063 du 27 septembre 2002 portant condamnation de la citerne à mazout n° 6.
– Décision n° 13064 du 27 septembre 2002 portant condamnation de la citerne à huile n° 5.
– Décision n° 13065 du 27 septembre 2002 portant condamnation du chaland chauffeur lessiveur n° 5.
– Décision n° 13066 du 27 septembre 2002 portant condamnation du chaland chauffeur lessiveur n° 9.
– Circulaire n° 494/DEF/EMM/OPL/STN du 7 octobre 2002 relative au tableau d’allocation particulier en véhicules de santé des formations de la marine.
– Décision n° 195/DEF/EMM/OPL/EMPL du 23 octobre 2002 relative à l’affectation du bâtiment de commandement et de ravitaillement Marne.
– Arrêté du 4 décembre 2002 modifiant l’arrêté n° 140 du 5 décembre 1997 (BOC, 1998, p. 33 ; BOEM 140) portant organisation du commandement de force maritime et d’élément de force maritime.
– Instruction n° 354/DEF/DPMM/2/ASC du 4 décembre 2002 relative au niveau de formation supérieure et au niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine.
– 1er modificatif du 4 décembre 2002 à la circulaire n° 233/DEF/DPMM/JUR du 17 décembre 2001 (BOC, 2002, p. 154 ; BOEM 144) relative aux recours administratifs dans le domaine de l’administration des militaires de la marine à l’exclusion des recours de nature financière.
– Instruction n° 329/DEF/DCCM/PERS/FORM du 6 décembre 2002 relative à la formation du cycle d’enseignement supérieur du premier degré pour les officiers relevant de la direction centrale du commissariat de la marine.
– Instruction n° 1/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 10 décembre 2002 relative à la mise en oeuvre et à la comptabilité des masses dans les formations de la marine.
– 1er modificatif du 11 décembre 2002 à l’instruction n° 168/DEF/DPMM/SICM/OFF du 1er février 2002 (BOC, p. 1295 ; BOEM 321) relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine.
Lire également :
Bulletin officiel des armées – marine – Archives 2001/2002