CIRCULAIRE N° 33661/ARM/SIMMAD/SDTN d’application de l’instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTN du 9 novembre 2015 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère des armées.

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction technique et navigabilité.

CIRCULAIRE N° 33661/ARM/SIMMAD/SDTN d’application de l’instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTN du 9 novembre 2015 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère des armées.

Du 7 juillet 2017

NOR A R M L 1 7 5 1 7 7 8 C

Références :

Instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTN du 9 novembre 2015 (BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 8 ; BOEM 103.2.1.1).

Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense [RRA 100] (n.i. BO).

Note express n° 930/DEF/COMALAT/BMAé/PCMaé/SIL du 23 février 2011 (n.i. BO).

Guide d’approbation des instructions du maintien de la navigabilité diffusées par acte technique n° 0711-14/DT/ASA/ANS du 23 juin 2014 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Six annexes et huit appendices.

Textes abrogés :

Circulaire n° 16857/DEF/SIMMAD/SDTL du 8 décembre 2010 (BOC N° 2 du 14 janvier 2011, texte 16 ; BOEM 103.2.1.1) modifiée.

Circulaire n° 13101/DEF/SIMMAD/SDTL du 5 décembre 2011 (BOC N° 45 du 19 octobre 2012, texte 21 ; BOEM 103.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 103.1

Référence de publication : BOC n° 43 du 19 octobre 2017, texte 13.