Accueil » INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve.

INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective.

Du 19 juillet 2017

NOR A R M S 1 7 5 1 7 4 4 J

Références :

Code de la défense, notamment ses articles L4135-1, R4138-38 et R4135-1 à R4135-8.

Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651 ; BOEM 200.3.1, 212.1, 220.3, 710.4.1) modifié.

Instruction générale n° 235/DEF/DAJ/CX du 1er juillet 1980 (BOC, 1982, p. 3953 ; BOEM 221.1.2, 360.1, 710.7) modifié.

Instruction n° 230428/DEF/SGA/DRH-MD/FM/1 du 28 juin 2007 (BOC N° 24 du 10 octobre 2007, texte 2 ; BOEM 200.3.1, 710.4).

Pièce(s) Jointe(s) :

Dix annexes et onze appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 (BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 1 ; BOEM 200.3, 211.2.2, 212.3.1, 221.42, 222.1.3.5, 231.1.3, 503.1.5.3, 503.1.5.4, 503.2.1, 511-2.2.3.1.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 200.3, 211.2.2, 212.3.1, 221.42, 222.1.3.5, 230.3.2, 231.1.3, 232.1.3.2, 503.1.5.1, 503.2.1, 511-2.2.3.1.2