ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation-réglementation-transformation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.

 

Du 18 septembre 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 8 2 6 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 28 février 2017 (BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 10 ; BOEM 112.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.1

Référence de publication : BOC n° 42 du 12 octobre 2017, texte 13.

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