DÉCISION N° 1238/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur léger guyanais « La Confiance » par la ville de Saint-Barthélemy.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 1238/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur léger guyanais « La Confiance » par la ville de Saint-Barthélemy.

 

Du 21 juillet 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 6 3 4 S


Références :

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Note-circulaire n° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 (BOC, p. 2703 ; BOEM 141.7, 470-0.2.8) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 141.7470-0.2.8

Référence de publication : BOC n° 38 du 14 septembre 2017, texte 8.

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