ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l’armée de terre.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE.

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l’armée de terre.

 

Du 11 août 2017

NOR A R M T 1 7 5 1 5 5 6 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 23 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 10 ; BOEM 110.3.2.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.2.1

Référence de publication : BOC n° 35 du 24 août 2017, texte 5.

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