INSTRUCTION N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

 

Du 7 juillet 2017

NOR A R M T 1 7 5 1 4 0 8 J


Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 300.2.5.2, 420-0.3, 710.3.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 631.5.3, 640.3.2.3, 642.2.3.3, 650.1) modifié.

Arrêté du 16 décembre 2014 (n.i. BO ; JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 46).

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 (BOC n° 12 du 7 mars 2014, texte 4 ; BOEM 640.3.3.1).

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 20 mai 2014 (BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 7 ; BOEM 640.3.3.2).

Instruction n° 900/DEF/RH-AT/PRH/ES du 5 avril 2017 (BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 9 ; BOEM 211.2, 640.3, 641.1, 641.2).

Directive n° 450053/DEF/RHAT/DIR/RH/LEG du 14 octobre 2008 (BOC N° 42 du 7 novembre 2008, texte 9 ; BOEM 360.2.6).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Á compter du 1er novembre 2017 : Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF du 15 décembre 2015 (BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 14 ; BOEM 640.3.4.5).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 640.3.4.5

Référence de publication : BOC n° 34 du 17 août 2017, texte 10.

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