DÉCISION N° 1195/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur « Fulmar » par la ville de Saint-Pierre.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 1195/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur « Fulmar » par la ville de Saint-Pierre.

 

Du 17 juillet 2017

NOR A R M B 1 7 5 1 3 4 7 S


Références :

Note-circulaire n° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 (BOC, p. 2703 ; BOEM 141.7, 470-0.2.8) modifiée.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 141.7470-0.2.8

Référence de publication : BOC n° 32 du 3 août 2017, texte 10.

À lire également