Admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre en 2010.

CIRCULAIRE N° 115001/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre en 2010.

Du 22 mars 2010

Références :

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008. ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 323.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Arrêté du 28 mai 2009 (BOC N°21 du 19 juin 2009, texte 17. ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1).

Instruction n° 11019/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 février 2010 (BOC n° 9 du 5 mars 2010, texte 19. ; BOEM 311-0.3.2.3).

Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 11.

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