Missions et organisation de l’unité de management Horus de la direction des opérations.

INSTRUCTION N° 563/DEF/DGA/DO/UM_HOR relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management Horus de la direction des opérations.

Du 1er mars 2010

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

c) Instruction interministérielle n° 45191 du 11 octobre 1977 (n.i. BO) et son modificatif diffusé par BE n° 011126 DGA/CAB du 6 mai 1982.

d) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 17 février 2010 (BOC N° 11 du 19 mars 2010, texte 11. ; BOEM 800.2.1.2).

e) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 9. ; BOEM 800.1.1).

f ) D é c i s i o n n ° 9 1 0 0 4 0 D G A / D S P / S A S F / C D / S F d u 3 m a i 2 0 0 4 e t n °

10120/DEF/EMA/FN/CD/SF (n.i. BO).

g) Décision n° 283171 DGA/DET du 22 septembre 2008 (n.i. BO).

h) Décision n° 1258/DEF/CM.2/DR du 27 avril 2009 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction DGA n° 563 du 15 mai 2009 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.1.2

Référence de publication : BOC N°17 du 23 avril 2010, texte 5.

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La présente instruction définit les missions et l’organisation de l’unité de management Horus (UM HOR), organisme extérieur placé sous l’autorité de la direction des opérations (DO), selon les dispositions de l’article 14. de l’arrêté cité en référence b).

Elle complète l’instruction référencée en d) pour les aspects propres à l’UM HOR.

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