Du 1er mars 2010
Références :
a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ;signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).
b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC1/2010. ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.
c) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 17 février 2010 (BOC N° 11 du 19 mars 2010,texte 11. ; BOEM 800.2.1.2).
d) Instruction n° 008/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 7 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18décembre 2009, texte 9. ; BOEM 800.1.1).
e) Décision n° 054503 DGA/D du 18 février 2009 (n.i. BO).
Texte abrogé :
Instruction n° 09-155945/DEF/DGA/DSA/D du 19 mai 2009 (n.i. BO).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.1.2
Référence de publication : BOC N°17 du 23 avril 2010, texte 3.1.
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La présente instruction définit les missions et l’organisation de l’unité de management Nucléaire, biologique etchimique (UM NBC), organisme extérieur placé sous l’autorité de la direction des opérations (DO), selon lesdispositions de l’article 14. de l’arrêté cité en référence b).
Elle complète l’instruction de référence c) pour les aspects propres à l’UM NBC.