INSTRUCTION N° 556/ARM/DGA/SMQ/BAG relative aux missions et à l’organisation de l’administration centrale du service central de la modernisation et de la qualité.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; bureau des affaires générales.

INSTRUCTION N° 556/ARM/DGA/SMQ/BAG relative aux missions et à l’organisation de l’administration centrale du service central de la modernisation et de la qualité.

Du 29 mai 2017

NOR A R M A 1 7 5 1 1 2 7 J

Références :

a) Décret n° 2006-497 du 2 mai 2006 (n.i. BOC ; JO n° 103 du 3 mai 2006, texte n° 9 ; JO/135/2006 ; BOEM 110.6.2.3, 160.1.2.1) modifié.

b) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

c) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

d) Arrêté du 8 juillet 2010 (JO n° 163 du 17 juillet 2010, texte n° 35 ; signalé au BOC 38/2010 ; BOEM 700.2.8.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 556/DEF/DGA/SMQ/BAG du 2 juin 2014 (BOC n° 35 du 18 juillet 2014, texte 2 ; BOEM 700.2.8.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.2.8.1

Référence de publication : BOC n° 28 du 6 juillet 2017, texte 2.