CIRCULAIRE N° 0-15532-2017/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle du personnel militaire de la marine au titre de l’année 2017.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

CIRCULAIRE N° 0-15532-2017/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle du personnel militaire de la marine au titre de l’année 2017.

Du 18 mai 2017

NOR D E F B 1 7 5 1 0 2 8 C

Références :

Code de la défense. Partie législative et réglementaire 4. Le personnel militaire et notamment les articles R4221-20 à R4221-28.

Directive n° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 1 ; BOEM 200.2, 211.2.1, 221.2.3, 503.2.3, 531.5.3, 710.4.2).

Pièce(s) Jointe(s) :

Cinq annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-19860-2016/DEF/DPMM/3/RA du 27 juin 2016 (BOC n° 49 du 27 octobre 2016, texte 13).

Référence de publication : BOC n° 27 du 29 juin 2017, texte 19.