INSTRUCTION N° 650/DEF/EMM/ORG – N° 506428/DEF/DCSSA/PC/ORG relative à l’organisation et au fonctionnement des chefferies du service de santé des armées auprès des forces maritimes.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE bureau « organisation ».

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans – capacités ».

INSTRUCTION N° 650/DEF/EMM/ORG – N° 506428/DEF/DCSSA/PC/ORG relative à l’organisation et au fonctionnement des chefferies du service de santé des armées auprès des forces maritimes.

 

Du 19 avril 2017

NOR D E F B 1 7 5 0 9 5 6 J


Références :

Arrêté du 9 novembre 2012 (JO n° 276 du 27 novembre 2012, texte n° 7 ; signalé au BOC 11/2013 ; BOEM 110.3.5.3.1, 111.2.2, 112.3, 113.2.1, 510-0.1.1, 530.1) modifié.

Arrêté du 25 février 2015 (JO n° 49 du 27 février 2015, texte n° 29 ; signalé au BOC 12/2015 ; BOEM 110.10.1) modifié.

Arrêté du 27 juillet 2016 (BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 13 ; BOEM 110.3.1.3).

Instruction n° 25/DEF/EMM/PL/ORA du 26 avril 2006 (n.i. BO ; BDR PP) modifiée.

Instruction n° 26/DEF/EMM/ORG du 14 janvier 2016 (BOC n° 6 du 10 février 2016, texte 7 ; BOEM 112.3.1).

Décision du 5 octobre 2016 (n.i. BO ; JO n° 234 du 7 octobre 2016, texte n° 29).

Note n° 0-11800-2015/DEF/EMM/MGM – n° 508865/DEF/DCSSA/PC/ORG du 30 avril 2015 (n.i. BO).

Lettre n° 0-110-2014/DEF/EMM/ORG du 13 novembre 2014 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction n° 237/DEF/EMM/PL/ORA du 26 mai 2005 (BOC, 2005, p. 3409 ; BOEM 112.7.4) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.1510-0.1

Référence de publication : BOC n° 25 du 15 juin 2017, texte 10.

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