INSTRUCTION PROVISOIRE N° 511119/DEF/EMAT/PP/BSL/ASH – N° 5734/DEF/SCA/SDFIL/ORFH relative à la mise au point et à l’adoption des effets individuels de combat dans l’armée de terre.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « plans-programmes » ; bureau « soutien-logistique ».

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : sous-direction « filières » ; filière « habillement ».

INSTRUCTION PROVISOIRE N° 511119/DEF/EMAT/PP/BSL/ASH – N° 5734/DEF/SCA/SDFIL/ORFH relative à la mise au point et à l’adoption des effets individuels de combat dans l’armée de terre.

Du 8 décembre 2016

NOR D E F T 1 6 5 2 5 9 3 J

Références :

Instruction n° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH – DEF/DCCAT/LOG/REG du 16 octobre 2007 (BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 13 ; BOEM 450.5, 601.3.1).

Note n° D-16-002290/DEF/EMA/PERF/PILSTRAT du 7 avril 2016 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Neuf annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 10185/DEF/INT/AP/ER du 16 août 1983 (BOC, p. 8043 ; BOEM 451-0.1.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 451-0.1.2

Référence de publication : BOC n° 25 du 15 juin 2017, texte 3.