CIRCULAIRE N° 503497/DEF/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2018 du personnel de l’armée active et pour 2017 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 503497/DEF/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2018 du personnel de l’armée active et pour 2017 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

Du 28 février 2017

NOR D E F E 1 7 5 0 6 4 2 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 (JO du 24, p. 21519 ; BOC, 2003, p. 488 ; BOEM 511-2.2.1.1) modifié.

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 15 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 511-1.2.1) modifié.

Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-0.1.1, 221.1.2, 230.1.1, 231.1.2.3, 710.1.3) modifié.

Décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 106.2.3.1, 200.3.3, 210-1.1.1, 222.1.1, 230.2.4, 503.1.1.7, 511-2.4.3, 531.5.2, 710.1.5, 710.2.5) modifié.

Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651 ; BOEM 200.3.1, 212.1, 220.3, 710.4.1) modifié.

Arrêté du 23 mars 2011 (JO n° 80 du 5 avril 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 19/2011).

Instruction n° 6429/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 13 mars 2001 (BOC, 2001, p. 1840 ; BOEM 511-2.2.3.1.2) modifiée.

Instruction n° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 (BOC N° 38 du 30 août 2013, texte 5 ; BOEM 511-2.4.3).

Instruction n° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 (BOC n° 59 du 21 novembre 2014, texte 1 ; BOEM 211.2.2).

Circulaire n° 503507/DEF/DCSSA/CH-RH du 28 février 2017 relative à la notation en 2017 et au travail préparatoire à la notation 2018 des militaires de l’armée d’active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. (en cours de publication)

Pièce(s) Jointe(s) :

Dix annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 504997/DEF/DCSSA/CH-RH du 15 février 2016 (BOC n° 23 du 26 mai 2016, texte 11).

Référence de publication : BOC n° 24 du 8 juin 2017, texte 18.