ARRÊTÉ fixant pour les militaires en service au ministère chargé de la mer, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant pour les militaires en service au ministère chargé de la mer, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

 

Du 9 mai 2017

NOR D E F B 1 7 5 0 8 8 1 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Arrêté n° 000-10470-2007 du 28 août 2007 (BOC N° 30 du 30 novembre 2007, texte 20 ; BOEM 142.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 142.1

Référence de publication : BOC n° 23 du 1er juin 2017, texte 4.

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