INSTRUCTION N° 0-10304-2017/DEF/DPMM/PRH relative à l’aptitude médicale du personnel navigant de l’aéronautique navale, des contrôleurs de circulation aérienne et des contrôleurs d’aéronautique.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 0-10304-2017/DEF/DPMM/PRH relative à l’aptitude médicale du personnel navigant de l’aéronautique navale, des contrôleurs de circulation aérienne et des contrôleurs d’aéronautique.

 

Du 21 mars 2017

NOR D E F B 1 7 5 0 7 3 9 J


Référence :

Voir annexe IV.

Pièce(s) Jointe(s) :

Quatre annexes.
Trois imprimés répertoriés.

Texte abrogé :

Instruction n° 0-12664-2015/DEF/DPMM/PRH du 22 juillet 2015 (BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 6 ; BOEM 480.2.4, 510-4.1.6.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 480.2.4, 510-4.1.6.2

Référence de publication : BOC n° 22 du 24 mai 2017, texte 6.

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