CIRCULAIRE N° 0-1354-2017/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2017.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

CIRCULAIRE N° 0-1354-2017/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2017.

 

Du 3 février 2017

NOR D E F B 1 7 5 0 1 8 7 C


Références :

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 200.7, 210-0.3.2.1, 222.1.1, 231.1.2.6.1, 531.4.1) modifié.

Arrêté du 9 juillet 2015 (BOC n° 40 du 10 septembre 2015, texte 8 ; BOEM 222.1.4).

Décision du 13 juillet 2016 (n.i. BO ; JO n° 164 du 16 juillet 2016, texte 43).

Message 4012 NP 2211 – GNP 1304/16.

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-1858-2016/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV du 23 février 2016 (BOC n° 18 du 21 avril 2016, texte 16).

Référence de publication : BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 16.

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