CIRCULAIRE N° 8100/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la tenue des registres de réservoirs par les chefs de dépôts du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES sous-direction « opérations ».

CIRCULAIRE N° 8100/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la tenue des registres de réservoirs par les chefs de dépôts du service des essences des armées.

 

Du 20 février 2017

NOR D E F E 1 7 5 0 2 3 6 C


Références :

Instruction n° 600/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 du 14 février 2011 (BOC N° 16 du 6 avril 2012, texte 4 ; BOEM 501.1.4) modifiée.

Circulaire n° 8200/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 du 20 février 2017 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 501.1.2

Référence de publication : BOC n° 15 du 6 avril 2017, texte 5.

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