CIRCULAIRE N° 502473/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2017-2018.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation, recrutement et reconversion ».

CIRCULAIRE N° 502473/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2017-2018.

Du 9 février 2017

NOR D E F E 1 7 5 0 3 5 5 C

Références :

Code de la défense.
Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.
Arrêté du 3 août 2015 (n.i. BO ; JO n° 191 du 20 août 2015, p. 14551, texte n° 25).
Instruction n° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 932 ; BOEM 511-2.4.1.1.1) modifiée.
Décision du 17 octobre 2016 (n.i. BO ; JO n° 245 du 20 octobre 2016, texte n° 37).

Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 22.