CIRCULAIRE N° 8200/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la détermination des volumes d’hydrocarbures liquides stockés dans les réservoirs fixes des dépôts du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES sous-direction « opérations ».

CIRCULAIRE N° 8200/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative à la détermination des volumes d’hydrocarbures liquides stockés dans les réservoirs fixes des dépôts du service des essences des armées.

 

Du 20 février 2017

NOR D E F E 1 7 5 0 2 3 3 C


Références :

Décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 (n.i. BO ; JO n° 106 du 6 mai 2001, texte n° 2, p. 7164).
Arrêté du 20 juin 1996 (n.i. BO ; JO n° 165 du 17 juillet 1996, p. 10802).
Arrêté du 27 avril 2001 pris pour l’application du décret n° 99-767 du 1er septembre 1999 (n.i. BO ; JO n° 107 du 8 mai 2001, texte n° 4, p. 7225).
Bulletin officiel des douanes n° 6567 du 8 mars 2003 (n.i. BO).
Norme ISO 649-2. Méthode d’essai et d’utilisation des aréomètres à masse volumique d’usage général (n.i. BO).
Norme ISO 4268. Méthodes manuelles de mesurages de la température des produits pétroliers liquides (n.i. BO.

Texte abrogé :

Circulaire n° 6453/DEF/DCSEA/SDE1/1769 du 9 septembre 2002 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 501.1.2

Référence de publication : BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 14.

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