ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.

 

Du 28 février 2017

NOR D E F B 1 7 5 0 2 8 5 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 1er juin 2015 (BOC n° 53 du 3 décembre 2015, texte 11 ; BOEM 112.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.1

Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 10.

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