DÉCISION N° 0-1728-2017/DEF/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire d’attaque « Émeraude » par la ville de Villefranche sur Saône.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 0-1728-2017/DEF/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire d’attaque « Émeraude » par la ville de Villefranche sur Saône.

 

Du 18 janvier 2017

NOR D E F B 1 7 5 0 0 6 5 S


Références :

Note-circulaire n° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 (BOC, p. 2703 ; BOEM 141.7, 470-0.2.8) modifié.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 141.7, 470-0.2.8

Référence de publication : BOC n° 9 du 23 février 2017, texte 13.

À lire également