INSTRUCTION N° 0-40561-2016/DEF/EMM/EMO-M/DEO relative à la formation et à l’entraînement nucléaire, radiologique, biologique et chimique dans les unités à terre de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : État-major des opérations de la marine ; bureau « doctrine – études opérationnelles ».

INSTRUCTION N° 0-40561-2016/DEF/EMM/EMO-M/DEO relative à la formation et à l’entraînement nucléaire, radiologique, biologique et chimique dans les unités à terre de la marine.

Du 30 novembre 2016

NOR D E F B 1 6 5 2 4 4 6 J

Références :

Circulaire n° 0-7438-2014/DEF/EMM/MCO/– du 9 décembre 2014 (n.i. BO).

Note n° 0-1301-2014/DEF/EMM/BPROG du 30 janvier 2014 (n.i. BO).

Publication marine nationale 03-200 n° 0-6011-2010/DEF/EMM/CCDM du 8 février 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 0-3626-2013/DEF/EMM/EXPERT/CN du 18 février 2013 (BOC N° 16 du 5 avril 2013, texte 10 ; BOEM 112.3, 140.4, 801-1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.3, 140.4, 801-1

Référence de publication : BOC n° 8 du 17 février 2017, texte 6.