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INSTRUCTION N° 4001/DEF/DCSEA/SD-RH/PM/RFR relative à la formation de cursus des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « resssources humaines » ; bureau « gestion des carrières » ; « section personnel militaire ».

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « resssources humaines » ; bureau « gestion des carrières » ; « section personnel militaire ».

INSTRUCTION N° 4001/DEF/DCSEA/SD-RH/PM/RFR relative à la formation de cursus des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées.

Du 29 novembre 2016

NOR D E F E 1 6 5 2 3 7 0 J

Références :

Code de la défense – Partie législative – Partie 4 – Livre premier.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.1, 212.3.2, 230.1.2.1, 260-0.2.7.3, 511-2.1.1, 531.4.2) modifié.

Arrêté du 29 juillet 2009 (BOC N° 31 du 21 août 2009, texte 10 ; BOEM 503.1.6.4).

Arrêté du 22 septembre 2009 (BOC N° 38 du 9 octobre 2009, texte 3 ; BOEM 503.1.2.4).

Arrêté du 3 février 2016 (BOC n° 22 du 19 mai 2016, texte 2 ; BOEM 503.1.3.1).

Instruction n° 4403/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 9 juillet 2007 (BOC N° 24 du 10 octobre 2007, texte 5 ; BOEM 503.1.2.4).

Instruction n° 6172/DEF/DCSEA/SDA du 28 décembre 2010 (BOC N° 3 du 21 janvier 2011, texte 6 ; BOEM 503.1.2.1, 510-4.1.2.1).

Décision n° 1410/DEF/DCSEA/DIR/DPS du 10 avril 2015 (BOC n° 25 du 4 juin 2015, texte 9 ; BOEM 500.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Seize annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 4001/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 18 décembre 2013 (BOC n° 13 du 14 mars 2014, texte 9 ; BOEM 503.1.3.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 503.1.3.4

Référence de publication : BOC n° 4 du 26 janvier 2017, texte 4.